Archive publicité des actes administratifs
- Compte-rendu
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 04 septembre 2025
Date de publication : 8 septembre 2025
240829 Liste des délibérations
Date de publication : 31 août 2024
- Arrêtés
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Arrêté modifiant l’arrêté n°2025-91 interdisant la circulation et le stationnement Parking Jean-Jacques Rousseau – Soirée de l’Etrange
Date de publication : 2 septembre 2025
Interdiction de circulation et de stationnement parking Jean-Jacques Rousseau – Soirée de l’Etrange
Date de publication : 28 août 2025
Interdiction de stationnement et de circulation place Léon Radziwill à l’occasion du Vide Grenier le dimanche 21 septembre 2025
Date de publication : 28 août 2025
Cérémonie au Monument aux Morts place Léon Radziwill
Date de publication : 23 juin 2025
Modification de circulation Chemin du Moulin
Date de publication : 17 juin 2025
Interdiction de circulation et de stationnement parking Jean-Jacques Rousseau – Repas champêtre – Feu de la Saint Jean – soirée dansante
Date de publication : 17 mai 2025
Retraite aux flambeaux et défilé
Date de publication : 3 mai 2025
Stationnement parking Jean-Jacques Rousseau – Fête Patronale
Date de publication : 3 mai 2025
Interdiction de circulation et de stationnement place Léon Radziwill – Jeudi 08 mai 2025 -Cérémonie Anniversaire de la victoire du 08 mai 1945
Date de publication : 29 avril 2025
Modification de circulation Chemin du Moulin.
Date de publication : 4 février 2025
2024-116 Défilé d’Halloween
Date de publication : 31 octobre 2024
Arrêté 2024-126 Interdiction de circulation et de stationnement place Léon Radziwill – Cérémonie du 11 novembre
Date de publication : 14 octobre 2024
Interdiction de stationnement et de circulation place Léon Radziwill à l’occasion du Vide Grenier le dimanche 15 septembre 2024
Date de publication : 27 août 2024
Interdiction de circulation et de stationnement Parking Jean-Jacques Rousseau – Soirée de l’étrange
Date de publication : 27 août 2024
Cérémonie au Monument aux Morts place Léon Radziwill
Date de publication : 11 juillet 2024
Arrêté portant modification des horaires d’ouverture de la Mairie en période estivale
Date de publication : 11 juillet 2024
Retraite aux flambeaux et défilé
Date de publication : 11 mai 2024
Stationnement parking Jean-Jacques Rousseau – Fête Patronale
Date de publication : 7 mai 2024
AP Carpe signé (1)
Date de publication : 2 janvier 2024
AP pêche en eau douce signé (1)
Date de publication : 2 janvier 2024
Interdiction de circulation et de stationnement place Léon Radzwiwill – Cérémonie du 11 novembre
Date de publication : 31 octobre 2023
Défilé d’Halloween
Date de publication : 31 octobre 2023
Arrêté de mise en demeure de quitter les lieux
Date de publication : 5 octobre 2023
2023-116 Arrêté prescrivant la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
Date de publication : 23 septembre 2023
2023-115 Arrêté règlementant le prélèvement d’eau et la dégradation sur les Points d’Eau Incendie (PEI) sur le domaine public communal.
Date de publication : 21 septembre 2023
2023-107 Arrêté réglementant les dépôts sauvages de déchets et d’ordures et fixant le montant des amendes et astreintes
Date de publication : 14 septembre 2023
2023-108 Interdiction de stationnement et de circulation place Léon Radziwill à l’occasion du Vide Grenier le dimanche 10 septembre 2023
Date de publication : 25 août 2023
Interdiction de stationnement place Léon Radziwill – 24 juin 2023
Date de publication : 22 juin 2023
Interdiction de stationnement place Léon Radziwill – Mariage 08 juillet 2023
Date de publication : 22 juin 2023
Interdiction de circulation et de stationnement parking Jean Jacques Rousseau Repas Champêtre – Soirée dansante
Date de publication : 20 juin 2023
Cérémonie au Monument aux Morts et concours de pétanque Place Léon Radziwill
Date de publication : 20 juin 2023
Arrêté réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse
Date de publication : 5 juin 2023
Annule et remplace l’arrêté 2023-62 – Interdiction de circulation et de stationnement Parking Jean-Jacques Rousseau Rousseau – Repas Champêtre – Soirée dansante
Date de publication : 1 juin 2023
Interdiction de circulation et de stationnement parking Jean-Jacques Rousseau – Repas Champêtre – soirée dansante
Date de publication : 25 mai 2023
Retraite aux flambeaux et défilé
Date de publication : 25 mai 2023
Stationnement parking Jean-Jacques Rousseau – Fête Patronale
Date de publication : 15 mai 2023
Arrêté préfectoral réglementant provisoirement l’usage de l’eau
Date de publication : 27 mars 2023
Amphibiens
Date de publication : 28 février 2023
2022-160 Arrêté PC 2022-08
Date de publication : 26 décembre 2022
2022-140 Interdiction de circulation et de stationnement place Léon Radziwill – Cérémonie du 11 novembre
Date de publication : 29 octobre 2022
Interdiction de stationnement et de circulation place Léon Radziwill à l’occasion du Vide Grenier le dimanche 11 septembre 2022.
Date de publication : 22 août 2022
Arrêté préfectoral de sécheresse
Date de publication : 1 août 2022
Arrêté autorisation de stationnement véhicule de déménagement 30 rue du prince radziwill
Date de publication : 1 août 2022
Arrêté interdiction de circulation et de stationnement Ruelle de l’étang
Date de publication : 1 août 2022
2022-114 Arrêté de restriction de circulation et de stationnement – Rue du Général de Gaulle
Date de publication : 12 juillet 2022
2022-113 Occupation du domaine public pour le retrait d’un réservoir propane au 26 rue René de Girardin
Date de publication : 8 juillet 2022
- Procès-verbaux
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Procès-Verbal des Délibérations du Conseil Municipal du 12 mai 2025
Date de publication : 6 septembre 2025
Procès-Verbal des Délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2025
Date de publication : 13 mai 2025
PV des délibérations du Conseil Municipal du 16 janvier 2025.
Date de publication : 24 mars 2025
PVCM 16 décembre 2024
Date de publication : 18 janvier 2025
PV des délibérations du 28 novembre 2024.
Date de publication : 16 décembre 2024
PV des délibérations du Conseil Municipal du 29 août 2024
Date de publication : 2 décembre 2024
241128 PC Conseil Municipal
Date de publication : 28 novembre 2024
PV des délibérations du Conseil Municipal du 16 mai 2024
Date de publication : 30 août 2024
Procès verbal du 04 avril 2024
Date de publication : 21 mai 2024
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 02 mars 2024
Date de publication : 6 avril 2024
240208 PV Conseil Municipal
Date de publication : 4 mars 2024
231211 Procès verbal du conseil municipal
Date de publication : 15 février 2024
PV des délibérations du Conseil Municipal du 02 décembre 2023
Date de publication : 11 décembre 2023
Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 septembre 2023
Date de publication : 5 décembre 2023
Procès-Verbal des Délibérations du Conseil Municipal du 09 juin 2023
Date de publication : 15 septembre 2023
PVCM du 11 avril 2023
Date de publication : 20 juin 2023
PV des délibérations du Conseil Municipal du 06 avril 2023
Date de publication : 13 avril 2023
PV des délibérations du Conseil Municipal du 23 mars 2023
Date de publication : 13 avril 2023
Procès Verbal des Délibérations du Conseil Municipal du 08 décembre 2022
Date de publication : 25 mars 2023
Procès verbal du 14/10/2022
Date de publication : 9 décembre 2022
220818 Procès-Verbal
Date de publication : 18 octobre 2022
- Délibérations
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Liste des Délibérations du Conseil Municipal du 12 mai 2025
Date de publication : 15 mai 2025
241216 Liste des délibérations
Date de publication : 17 décembre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2024
Date de publication : 2 décembre 2024
Liste des délibérations du 16 mai 2024
Date de publication : 21 mai 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 04 avril 2024
Date de publication : 6 avril 2024
240302 Liste des délibérations
Date de publication : 4 mars 2024
Modification n°1 du PLU – Décision de ne pas réaliser d’Etude Environnementale
Date de publication : 20 février 2024
240208 Liste des délibérations
Date de publication : 15 février 2024
Liste des délibérations du 11 décembre 2023
Date de publication : 11 décembre 2023
Liste des délibérations du 02 décembre 2023
Date de publication : 11 décembre 2023
230914 Liste des délibérations
Date de publication : 18 septembre 2023
230609 Liste des délibérations
Date de publication : 17 juin 2023
230411 Liste des délibérations
Date de publication : 15 avril 2023
Liste des Délibérations – Conseil Municipal du 23 mars 2023.
Date de publication : 25 mars 2023
Liste des Délibération du Conseil Municipal du 08/12/2022
Date de publication : 10 décembre 2022
221014 Liste des délibérations
Date de publication : 18 octobre 2022
220818 Liste des délibérations
Date de publication : 20 août 2022
- Analyse Eau
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Bulletin d’analyse des eaux 25092025
Date de publication : 25 septembre 2025
Bulletin d’analyse des eaux 0077_00212_55778,95
Date de publication : 10 juillet 2025
Bulletin d’analyse des eaux.
Date de publication : 20 mai 2025
Relevé analyses d’eau potable
Date de publication : 6 mai 2025
Bulletin d’analyse des eaux
Date de publication : 11 mars 2025
Bulletin d’analyses eau potable bis
Date de publication : 2 janvier 2025
Bulletin d’analyse eau potable
Date de publication : 2 janvier 2025
Bulletin d’analyse des eaux
Date de publication : 20 décembre 2024
Bulletin d’analyse des eaux.
Date de publication : 13 décembre 2024
Bulletin d’analyse
Date de publication : 29 octobre 2024
Bulletin d’analyses
Date de publication : 21 septembre 2024
Bulletin d’analyses 3
Date de publication : 16 août 2024
Bulletin d’analyses 2
Date de publication : 16 août 2024
Bulletin d’analyses
Date de publication : 16 août 2024
Bulletin d’analyses
Date de publication : 11 juillet 2024
Eau destinée à la consommation humaine
Date de publication : 24 mai 2024
Eau destinée à la consommation humaine
Date de publication : 17 mai 2024
Analyses de l’eau
Date de publication : 21 février 2024
Eau destinée à la consommation humaine
Date de publication : 2 janvier 2024
Relevé eau
Date de publication : 24 novembre 2023
Eau destinée à la consommation humaine – Relevé du 10 novembre 2023
Date de publication : 10 novembre 2023
Eau destinée à la consommation humaine – bulletin d’analyses.
Date de publication : 2 novembre 2023
Relevé de septembre 2023
Date de publication : 18 septembre 2023
Bulletin d’analyse de l’eau
Date de publication : 14 août 2023
Bulletin d’analyse de l’eau
Date de publication : 14 août 2023
Analyses de l’eau potable
Date de publication : 3 mai 2023
Analyse eau 13/04/2023
Date de publication : 13 avril 2023
Analyse de l’eau
Date de publication : 13 avril 2023
Analyse Eau ARS
Date de publication : 5 janvier 2023
Eau bulletin d’analyse
Date de publication : 20 décembre 2022