Conseil municipal

Détails de l'évènement

Le Conseil Municipal est convoqué le : Jeudi 05 novembre 2026 à 19 heures.

Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

1. Présentation du rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Eau Potable (RPQS) et de Rapport Annuel du Délégataire (RAD) du service public d’eau potable de la commune d’Ermenonville pour l’exercice 2025.
2. Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Assainissement Collectif.
3. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de Prévention et Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés.
4. Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif.
5. Rapport Annuel 2025-2026 du Conservatoire Danse et Musique en Valois (DMV).
6. Rapport Annuel 2025 – Equalia.
7. Approbation du rapport annuel de la SPL Ingé’Oise (anciennement ADTO-SAO) pour l’année 2025.
8. Prise d’acte et débat sur le rapport d’actions de la SPL ADTO-SAO devenue Ingé’Oise à la suite des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des Hauts-de-France.
9. Conseil Municipal des Jeunes.
10. Adhésion Ciné Rural 60.
11. Tarif de l’assainissement.
12. Fixation du prix de l’assainissement collectif pour l’année 2027 – Redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif et part communale assainissement collectif.
13. Décision Modificative n°1 du budget Accueil Collectif de Mineurs.
14. Décision Modificative n°2 du Budget Communal.
15. Autorisation d’ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 20227.
16. Sortie au Moulin Rouge – Fixation des tarifs.
17. Sortie au Marché de Noël – Fixation des tarifs.
18. Demande d’aide BAFA.
19. Modification du règlement intérieur du cimetière.
20. Demande de subvention reprise de concessions.
21. Demande de subvention ajout de 3 caméras de vidéoprotection.
22. Demande de subvention installation d’une pompe à chaleur à l’Ecole.
23. Demande de subvention installation d’une pompe à chaleur à la Mairie.
24. Approbation de la convention de partenariat avec la Protection Civile de l’Oise (APC 60) et déploiement du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).
25. Proposition d’adhésion à l’Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques.
26. Désignation d’un Conseiller Municipal à la Commission de Contrôle des listes électorales
27. Questions Diverses.