Détails de l'évènement
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 03 septembre 2026 à 19 heures.
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
- Rapport Annuel du Délégataire.
- Délibération relative aux dépenses à imputer au compte 623 dans le cadre des Fêtes et Cérémonies.
- Décision Modificative n°1 du Budget Communal.
- Communication des commissaires titulaires et suppléants à la Commission Communale des Impôts Directs.
- Répartition des commissions.
- Loyer Crêperie.
- Convention constitutive du groupement de commandes permanent et autorisant sa signature par le Maire.
- Budget Assainissement – Assujettissement à la TVA.
- Mise en place de la taxe sur la vacance des logements d’habitation (TVLH) en 2027.
- Fixation d’une Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) applicable à l’opération de transformation d’un ancien EHPAD en 34 logements.
- Oise Très Haut Débit – Révision des statuts – Désignation des délégués des collectivités membres.
- Convention pour le contrôle et la vérification des appareils de défense incendie.
- Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme – Définition des modalités de mise à disposition du public.
- Point sur le Pont de la Launette – Chemin du Moulin.
- Demande de prêt du tableau de Louis Finson classé au titre des Monuments Historiques et exposé dans l’Eglise Saint Martin d’Ermenonville par la Galleria d’Italia.
- Questions Diverses.
