Conseil Municipal

Détails de l'évènement

Jeudi 04 avril 2024 à 19 heures.
Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

1. Compte Financier Unique 2023 – Budget annexe du Service des Eaux.
2. Affectation du résultat 2023 sur 2024 – Service des Eaux.
3. Budget Primitif 2024 – Service des Eaux.
4. Compte Financier Unique 2023 – Budget Communal.
5. Affectation du résultat 2023 sur 2024 – Budget Communal.
6. Taxes Directes Locales.
7. Budget Primitif 2024 – Budget Communal.
8. Délégation au Maire pour effectuer des virements entre chapitres hors chapitre « Dépenses de personnel ».
9. Délégation au Maire pour admettre en non-valeur les créances irrécouvrables inférieures au seuil de 100 €.
10. Compte Financier Unique 2023 – Accueil Collectif de Mineurs.
11. Affectation du résultat 2023 sur 2024 – Budget Accueil Collectif de Mineurs.
12. Budget Primitif 2024 – Budget Accueil Collectif de Mineurs.
13. Paiement d’heures complémentaires.
14. Acte constitutif d’une régie d’avance.
15. Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat 2024-2029.
16. Projet d’adhésion vidéoprotection.
17. Questions Diverses.